Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPIC domicilié(e) 445 Rue du Noyer des Bouttières - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 501 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEPIC domicilié(e) 445 Rue du Noyer des Bouttières - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.
La marque CEPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357590.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPIC arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.
CEPIC a également déposé les autres marques suivantes : CARBONITE
CEPIC, S.A.S - 445 Rue du Noyer des Bouttières - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 580501120
CEPIC - 445 Rue du Noyer des Bouttières - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572942 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28
Pompes centrifuges en plastique. Pompes centrifuges en graphite. Pompes à entrainement magnétique en plastique. Groupe de vide en graphite (machine). Ejecteur graphite ou plastique (partie de machine). Echangeurs de chaleur en graphite. Disques de rupture en graphite (accessoires de sécurité).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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